DOMAINE DE COTES REMONT
Présentation de la marque DOMAINE DE COTES REMONT
Déposée le 8 septembre 1988 par la société SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE COTES REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE COTES REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE COTES REMONT est expirée depuis le 8 septembre 2008.
SOCIETE CIVILE DE COTES REMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1998 n°2125377 - Publication au BOPI 1998-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09